Marque enregistrée - Marque en non vigueur

120 Compact 180 Compact Compact
SA TROLEM

Numéro de dépôt :
99800526
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque 120 Compact 180 Compact Compact

Déposée le 28 juin 1999 par SA TROLEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 120 Compact 180 Compact Compact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est SA TROLEM, domicilié(e) 7 rue des Prés Marins, 60210 THIEULOY ST ANTOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier BATAILLE - France.

La marque 120 Compact 180 Compact Compact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 120 Compact 180 Compact Compact est expirée depuis le 28 juin 2009.

SA TROLEM a également déposé les autres marques suivantes : ELEC TROLEM , EQUI'TROL , DROPER TROLEM


SA TROLEM - 7 rue des Prés Marins, 60210 THIEULOY ST ANTOINE - France


Monsieur Xavier BATAILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Chariots de golf électriques pliables et démontables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].